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Conditions Générales

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la gérante de Babynee immatriculée sous le numéro 80314030000010 et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.babynee.fr dénommée ci-après « le Client ».

1. Objet du contrat

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre la gérante de Babynee et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.babynee.fr, que le Client soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions de vente.

2. Caractéristiques des articles proposés à la vente

Les articles proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site www.babynee.fr. Ces articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par Babynee. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article, notamment en ce qui concerne les couleurs. S'agissant de produits personnalisés, aucun remboursement ne pourra être accordé en cas d'erreur du Client lors de la prise de commande si le produit a déjà été fabriqué. 

3. Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros, en livres sterling ou en dollars américains.

Suivant l'article art.293-B du CGI la TVA est non applicable pour les auto-entrepreneurs.

Babynee se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et d’expédition.

4. Commandes

Le Client passe commande sur le site internet www.babynee.fr. Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :

• Choix des articles

• Si produit personnalisé : remplissez le champ "Personnalisation" puis cliquez sur "Enregistrer"

• Ajout au panier

• Validation du contenu du panier

• Identification sur le site Internet ou inscription sur la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées

• Choix du mode de livraison

• Choix du mode de paiement et acceptation des présentes conditions

• Validation du paiement

Le Client recevra un e-mail de confirmation de commande.

Le Client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.

Babynee se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande.

Babynee se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.

Babynee s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.

5. Modalités de paiement

Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client :

• Par carte bancaire via Payplug

• Par Paypal

Le Client dispose d’un délai de 70 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande pour signaler la non réception et demander la résolution de la vente et le remboursement des articles. Passé ce délai, aucune résolution de la vente ne sera acceptée.

Le Client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, article cassé…) devra obligatoirement être indiquée dans les 4 jours suivant la réception.